Déposée le 24 septembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA MOUSSON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA MOUSSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-45 du 12 novembre 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA MOUSSON domicilié(e) 6Bis, Chemin Foray, 73000 CHAMBERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 332 785 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thomas BAYNAUD - France.
La marque LA MOUSSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485262.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MOUSSON est expirée depuis le 24 septembre 2003.
LA MOUSSON a également déposé les autres marques suivantes : AINSI SOIT-ELLE
LA MOUSSON - SARL - 6Bis, Chemin Foray, 73000 CHAMBERY - France - SIREN 388332785
Monsieur Thomas BAYNAUD - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-10
Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45
Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets épingles et aiguilles; fleurs artificielles
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LA MOUSSON"
